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Constitution du bureau

statuts du club



CONSTITUTION DU BUREAU


PRESIDENT
MAXIME VIAL


SECRETAIRE
JOANNES PONCET
TRESORIER
ROGER VIAL





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LES STATUTS



ART 1 :La Société dite "AMIS CYCLOS BUSSIEROIS", est une association à but non lucratif
(loi 1901), qui a pour but, l'organisation, le développement et la pratique du cyclotourisme
et du tourisme, sur route et à V.T.T., sans esprit de compétition, et d'apporter une aide
technique, morale et matérielle à ses adhérents.

ART 2 :Les membres de la société sont ceux qui pratiquent le cyclotourisme et le tourisme
sur route et à V.T.T., sous les couleurs de la société, ainsi que ceux qui s'engagent à oeuvrer
pour la bonne marche de la société.

ART 3 :La société est administrée par un comité directeur de 6 membres élus par l'assemblée
générale pour 4 ans et renouvables par 2 toutes les années, les membres sortants sont rééligibles.
Est éligible au comité de direction , toute personne de nationalité française, âgé de 18 ans au
moins le jour de l'élection, membre de l'association depuis plus de 6 mois et à jour de ses
cotisations.
Les candidats n'ayant pas atteint la majorité légale devront, pour pouvoir faire acte de candidature,
produire une autorisation paternelle ou de leur tuteur. Toutefois la moitié des sièges du comité
de direction devra être occupée par des membres ayant atteint la majorité légale et jouissant de
leurs droits civils et politiques.

ART 4 :Le comité de direction élit chaque année son bureau qui comprend un président, un
vice-président, un secrétaire, un trésorier, tous choisis parmi les membre du comité directeur,
les membres sortants sont rééligibles.

ART 5 :Les votes prévus à l'article 3 et 4 ont lieu au scrutin secret. Le vote par procuration
et par correspondance n'est pas admis.

ART 6 :Le comité directeur aura pouvoir de l'admission de nouveaux membres ainsi que pour
l'exclusion des membres ayant porté un préjudice moral et financier à la société. Le comité directeur
ayant charge également de la gestion financière. Toute question n'ayant pas l'unanimité sera soumise au vote.

ART 7 :Les fonds sociaux se composent des cotisations des membres, de celles de ses membres
honoraires, des dons et subventions, des fêtes, bals et organisations diverses.

ART 8 :Les fonctions du comité directeur sont gratuites, seuls des frais de mission ou de
déplacement peuvent être dédommagés.

ART 9 :L'assemblée générale est convoquée en fin d'année pour entendre lecture des comptes,
et pour procéder au vote des membres du comité directeur.
Prennent part au vote tous les membres agés de 16 ans le jour de l'élection, à jour de leur cotisation
et ayant adhéré plus de 6 mois à l'association.

ART 10 :L'assemblée générale ne pourra valablement délibérer si elle ne comprend au moins les
deux tiers de ses membres.

ART 11 :Si en raison de l'article ci-dessus, l'assemblée générale ne pouvait délibérer, il en
sera décidé une autre qui délibèrera à la majorité des membres présents.

ART 12 :Toutes modifications aux statuts ne pourront être mises en vigueur qu'après avoir été
approuvées en assemblée générale ou extraordinaire.

ART 13 :La durée de la sociétéest illimitée. En cas de dissolution, l'emploi des fonds en
caisse ne pourra servir qu'à une oeuvre de bienfaisance.

ART 14 :Le siège de la société sera situé à : MAIRIE DE BUSSIERES.
Les couleurs seront NOIR et ROUGE.

ART 15 :Par le fait de leur admission , les sociétaires déclarent adhérer aux prescriptions
contenues dans chaque article.


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